Documents

Vous trouverez ici nos documents. Pour introduire votre candidature à un accord-cadre, mais aussi la liste des partenaires d'APETRA.

Documents pour l'achat et la vente

Dispositions contractuelles

Accord-cadre achats

Toutes les informations relatives à la constitution d'un dossier de candidature, à l'évaluation de ces dossiers, les offres, etc.

Conditions d'achat

Les Conditions générales d'achat d'APETRA, version 2017.

Shortliste achats

La liste des Fournisseurs sélectionnés.

Documents pour dossier de candidature

Candidature achat

Lettre de candidature pour achat.

Documents pour la vente

Conditions de vente

Les termes et conditions générales de vente d'APETRA.

Documents pour le stockage

Dispositions contractuelles

Shortliste stockage

La liste des entreprises sélectionnées de stockage sous l'Accord-cadre 2017 pour stockage.

Conditions de stockage

Les Conditions générales de stockage d'APETRA.

Accord-cadre stockage

Toutes les informations relatives à notre façon de travailler, le contenu des dossiers de candidature, nos appels d'offres et nos conditions.

Documents pour la candidature

Candidature stockage

La lettre de candidature pour le stockage.

Documents pour le CAPA

Plus d'informations sur CAPA

Lignes principales CAPA

Les lignes principales du CAPA (uniquement disponibles en anglais).

Texte CAPA

Le texte du CAPA (uniquement disponible en Anglais).

Documents pour les tickets

Dispositions contractuelles

Cahier des charges Tickets

Le texte complet du cahier des charges, incluant le contrat-cadre, les conditions générales de vente et d'achat ainsi que les annexes.

Shortliste tickets

La liste des vendeurs sélectionnés de tickets.

Documents pour dossier de candidature

Candidature tickets

Le modèle de la lettre de candidature.

Contrat-cadre tickets

Le contrat-cadre à signer.

Documents pour tenders

Formulaire d'offre

Le formulaire d'offre.

Documents pour contrats de tickets

Contrat Individuel tickets

Le contrat individuel à compléter après l'attribution du marché. 

Déclaration de stocks

Formulaire de déclaration de la localisation des stocks réservés.

Points d'attention

Eléments importants et procédures pour le rapportage et l'inspection des stocks sous un contrat de tickets.

Lettre au dépôt

Le modèle de lettre au propriétaire de dépôt.

Frais supplémentaires

Frais supplémentaires qui peuvent être imputés lors de l'enlèvement.

Documents pour le remplacement du produit

Dispositions contractuelles

Shortliste PRA

La shortliste d'APETRA pour le remplacement de produits 2014.

Accords-cadre PRA

L'accord-cadre avec contrat-cadre.

Documents pour dossier de candidature

PRA selectionF

Modèle critères exclusion

PRA candidature

Le modèle de lettre de candidature

Contrat-cadre PRA

Le contrat-cadre à compléter et à signer.

Documents avec les informations financières

Rapports financiers

Comptes Annuels

Les Comptes Annuels 2017 d'APETRA.

Rapport du CA

Rapport du Conseil d'administration à l'Assembleé générale concernant les comptes annuels 2017 d'APETRA

Rapport du Collège des commissaires

Rapport du Collège des Commissaires à l'assemblée générale pour l'exercice clos le 31 décembre 2017